Vos dossiers d'urbanisme, enfin réunis au même endroit.

Zonance est un assistant documentaire d'urbanisme en cours de développement, destiné aux architectes, bureaux d'études et professionnels de l'urbanisme. Il vise à rassembler les documents d'un projet, à aider à y retrouver les passages utiles et à préparer des récapitulatifs indiquant leurs sources.

Non. Certaines fonctions sont développées et utilisées en interne sur des données fictives ; d'autres sont encore en développement. Une bêta privée est en préparation, sur invitation et sur un territoire pilote, sans date fixée à ce stade. L'inscription à la liste d'attente permet d'être recontacté à son ouverture.

La bêta sera ouverte sur invitation à un très petit nombre de professionnels, sur un territoire pilote et sur leurs dossiers réels, une fois les conditions de sécurité et les conditions juridiques réunies. Elle est prévue pour organiser vos projets, situer le terrain, importer vos pièces et consulter les références du document d'urbanisme publié. Chaque testeur disposera de son propre espace, sans partage entre collaborateurs. L'assistant ne sera proposé que si ses évaluations et ses garanties sont satisfaisantes : il pourra se limiter à l'affichage d'extraits, ou être absent à l'ouverture. La bêta ne déterminera pas la formalité applicable et ne contrôlera pas la conformité d'un projet.

La bêta privée démarrera sur un territoire pilote restreint. La couverture visée ensuite pour la V1 est la France métropolitaine et la Corse. Elle dépend de la publication des documents par les collectivités sur le Géoportail de l'urbanisme. À ce stade, les cartes communales, les plans de sauvegarde et de mise en valeur et les communes soumises au règlement national d'urbanisme ne sont pas pris en charge, et l'outre-mer n'est pas couvert au lancement.

Des documents que vous importerez vous-même. Pour le document publié sur le Géoportail de l'urbanisme, Zonance indiquera ses références (version, date, lien), lorsqu'il est disponible.

Oui. C'est pourquoi chaque réponse devra montrer les extraits sur lesquels elle s'appuie, et les éléments qui n'ont pas pu être établis seront signalés comme non vérifiés. Un texte généré peut omettre ou déformer une précision : il ne sera jamais présenté comme vérifié. L'assistant est en développement et n'est pas opérationnel à ce jour ; ses réponses devront toujours être relues par un professionnel.

Non. La V1 est un outil documentaire : elle ne contrôlera pas la conformité d'un projet et ne déterminera pas la formalité applicable. Ces fonctions d'analyse réglementaire sont réservées à la V2 ; elles ne sont pas disponibles et aucune date n'est annoncée.

Elles servent uniquement à gérer la liste d'attente et à vous recontacter au sujet de la bêta privée. Vous pouvez demander leur consultation ou leur suppression à tout moment. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

Les conditions d'accès à la bêta et les tarifs seront communiqués aux inscrits avant toute ouverture. L'inscription à la liste d'attente est gratuite et sans engagement.